A priori, votre voisin a tout à fait le droit de faire un barbecue.
La limite, est que l’odeur ou le bruit ne doivent pas être un trouble anormal du voisinage. Il faut faire constater par huissier et saisir le Juge d’instance qui appréciera.
En effet, l’odeur ou le bruit peuvent être excessifs, il faut alors faire venir un huissier de justice afin qu’il dresse un procès-verbal de constat permettant de prouver les faits devant le juge. A défaut de ce constat d’huissier, ou en complément de celui-ci, il est judicieux de réunir les attestations nécessaires (proches, voisins…) pour démontrer l’existence du trouble. Les troubles du voisinage (odeurs, fumée) liés à l’utilisation par un voisin de son barbecue constituent un trouble anormal de voisinage difficile à apprécier, car très subjectif.
Aussi, il s’agira de déterminer si ce n’est qu’un inconvénient normal de voisinage et ce qui l’excède, constituant un trouble anormal de voisinage pris en compte par le droit. Les juges apprécieront souverainement si l’atteinte est, ou non constituée. Si le trouble de voisinage est avéré, le trouble devra cesser immédiatement.
L’utilisation d’un barbecue reste, à priori, occasionnelle. Son utilisation ne sera donc pas à l’origine d’un trouble anormal de voisinage malgré les odeurs et/ou la fumée. Néanmoins, par exception, en cas d’abus, de répétitions ou de mauvaise utilisation à l’origine de dommages, les juges peuvent retenir l’existence d’un trouble anormal de voisinage et retenir la responsabilité de l’auteur du trouble, en absence de faute civile de celui-ci.
En conséquence, si le trouble de voisinage n’est pas retenu par le juge, l’avocat pourra alors vous conseiller sur une action en responsabilité civile, par application des règles de droit commun, la faute de l’auteur du trouble causant un préjudice à la victime devant être démontrée par celle-ci.
Il reste à indiquer qu’avant d’entamer toute démarches judiciaires il est conseillé de rechercher la conciliation et de demander à l’auteur du trouble de faire cesser l’activité à l’origine de ce trouble. Celui qui s’estime victime peut adresser une lettre simple puis RAR à l’auteur des troubles, lui demandant d’y mettre fin immédiatement.